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Justice Taubiresque & al

Sur la vie en société, par temps de liquidation du pays, de propagande incessante et de déculturation
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Re: Justice Taubiresque & al

12 Juillet 2020, 08:42 Message

Il y a de l'idée...

15 réformes pour doter enfin la République d’une justice insoupçonnable, efficace, compétente et respectée

« La justice de France a toujours été un enjeu de pouvoir : très tôt concentré, le pouvoir politique a compris tout l’avantage de la contrôler. Les procès politiques truqués ont donc été nombreux au cours de l’Histoire.

Plus récemment, la politisation est devenue intestine, idéologique, un petit nombre de magistrats agissant, désormais, non seulement aux ordres du pouvoir, mais aussi par connivence idéologique ou philosophique ; parfois par affairisme. Et il y a aussi de plus en plus de décisions bâclées. Mais il est vrai que la dramatique privation de moyens de l’institution judiciaire, depuis des décennies, et la ”culture du rendement” qui en découle, a abouti à la situation présente.

Le résultat est que les Français très majoritairement n’ont plus confiance dans leur justice. Un sondage IFOP (oct. 2019) sur ce point donne des résultats calamiteux : à peine plus de la moitié des Français font confiance à la justice, les deux tiers estiment qu’elle fonctionne mal et seulement la moitié estime que les juges ont “une conduite moralement irréprochable” et qu’ils sont “indépendants des intérêts économiques”. Et beaucoup de justiciables hors des critères de l’aide juridictionnelle ne peuvent pas supporter le coût de procédure : une justice coûteuse cela veut dire que des citoyens sont privés de l’état de droit alors que la justice est supposée être gratuite.

Tout cela est très grave.

De surcroît, les relations entre certains juges et les avocats n’ont cessé de se dégrader jusqu’à devenir souvent exécrables. Les avocats sont de plus en plus tenus comme quantité négligeable alors que la Justice est Une et que sans la fonction-défense (assurée par les avocats) il n’est pas de justice.

Parmi les nombreuses révolutions radicales auxquelles le nouveau ministre de la justice devrait réfléchir, nous lui suggérons celles-ci : la suppressions de l’École de la magistrature et, simultanément, celle des écoles d’avocats. Car s’il ”n’est de richesse que d’hommes” il n’est aussi de failles que dans les hommes. Une mauvaise justice affaiblit la confiance des citoyens, et provoque des conséquences économiques, sociologiques, psychologiques, familiales, désastreuses.

Quant à la place que le budget français consacre à la justice, la Commission européenne (avril 2019) relève qu’il est moitié moindre (avec 72 € par habitant) qu’en Allemagne (146 €) et loin du Royaume Uni (155 €). Comme par hasard ce sont l’une, un modèle économique, l’autre un modèle démocratique… Mais ce n’est pas un hasard car les politiciens français sont, depuis fort longtemps, soit ignorants ou dédaigneux de la chose juridique, soit tentés par la domination de la justice. Parfois les deux. Or l’idée de justice et de respect de la loi sont, en soi, le moyen de la sanction des tricheurs en économie et des tricheurs vis à vis de l’état de droit démocratique.

Quelques principes de fer devraient permettre sinon d’éviter du moins de réduire grandement les faiblesses de la justice française venant de l’élément humain. Notamment par une osmose totale des professions de justice : défendre et juger sont les deux faces d’une même mission judiciaire.

Aussi le premier acte fort parce que irréversible et démocratique que devrait poser ce nouveau ministre serait de réunir des États généraux de la justice associant des représentants des deux corps judiciaires, élus à cette fin, réunions locales puis nationales, afin de faire remonter des observations et propositions sur les 15 idées (ou plus) des réformes drastiques suivantes.
Sur la formation des professions judiciaires

1 – Suppression de l’école de la magistrature et des EFA. Il suffira d’un examen unique d’aptitude de très haut niveau intellectuel et moral (en fin d’études), commun aux professions judiciaires.

2 – Impossibilité d’exercer aucune de ces missions judiciaires sans avoir suivi des études complètes de droit (contrairement à diverses dispenses et passerelles en vigueur), études dont le niveau sera relevé et dont les programmes seront recentrés sur le raisonnement, la morale et la mission citoyenne, et moins sur le bachotage de connaissances éphémères.

3 – Après l’examen d’aptitude les diplômés accompliront un Service national obligatoire et rémunéré au Smic dans un tribunal pendant au moins trois ans auprès de magistrats, eux mêmes anciens avocats. Ainsi, les Tribunaux disposeront des moyens humains qui leur font tant défaut et les jeunes diplômés apprendront sur le terrain la difficulté et la noblesse de l’acte de juger.

4 – Puis les juristes judiciaires devront travailler au moins 20 ans comme avocats plaidants avant de pouvoir postuler à un poste de magistrat. Ainsi, tout avocat ayant travaillé pour un juge et tout juge ayant été avocat, le mur d’incompréhension, d’irrespect, voire d’hostilité tombera, et la recherche du Juste deviendra sereine, intense et rigoureuse, non parasitée par des tensions et incompréhensions. Les jeunes juristes judiciaires seront formés par des juristes ayant connu les deux visages du métier. Et ceux qui seront un jour juges connaîtront le visage humain du métier judiciaire et ses difficultés concrètes.
Sur l’intégrité et la qualité de la justice

5 – Le Parquet sera totalement indépendant, et éventuellement élu parmi d’anciens avocats ou juges. Il n’aura pas ses bureaux dans les locaux de la juridiction et siégera, dans la salle, au même niveau et à égalité de ses contradicteurs et non plus en haut de l’estrade judiciaire à côté du juge. Le gouvernement ne devra pas entrer en contact avec lui sauf à commettre une ingérence condamnable pénalement. On peut même imaginer la suppression du ministère de la justice, qui est une contradiction dans les termes.

6 – Au début de chaque audience et à l’évocation de chaque affaire, chaque magistrat fera une déclaration d’impartialité, d’absence de conflit personnel ou d’intérêt, religieux, politique, économique, philosophique. Cette déclaration sera notée au PV d’audience signé par les juges.

7 – Le serment des magistrats sera profondément modifié pour faire sens, et le parjure entraînera la révocation sans droits.

8 – On supprimera le tabou de l’irresponsabilité des juges. Ils devront s’assurer personnellement au cas où ils seraient tenus pour responsables de fautes dans l’exercice de leur mission (avec bonus et malus).

9 – Leur rémunération sera fortement réévaluée et ils disposeront d’assistants en nombre suffisant (les jeunes juristes judiciaires). La grille des salaires sera écrasée afin que la promotion ne soit pas un enjeu aussi grand qu’il l’est à présent

10 – Le tribunal de commerce sera présidé par un magistrat de métier et il deviendra à terme une chambre échevinale du Tribunal unifié.

11 – Il sera mis en place dans, les Tribunaux et les Cours, des Cercles de qualité compétents sur le fonctionnement de la justice, formés d’élus des professions judiciaires et juridiques, en vue de mettre un terme aux non-dits et aux dysfonctionnements avérés, exposés à huis clos, et ainsi réglés.
Sur les avocats

12 – Les avocats se verront reconnaître le droit de chercher des preuves par eux mêmes.

13 – Le montant de l’article 700 CPC (qui est supposé rembourser la partie qui gagne de ses frais d’avocat) sera rapproché de la réalité. Le juge sera tenu de prendre en compte la situation économique de la partie condamnée et de motiver sa décision. Car certains justiciables fortunés essaient d’épuiser leur adversaire en frais de justice et il est injuste pour la partie qui triomphe et son avocat d’avoir à supporter de telles manœuvres et d’insuffisantes compensations.

14 – Afin d’alléger les coûts d’accès à la justice et de simplifier le travail des avocats qui n’a cessé d’être alourdi par des transferts de mission de l’administration à ces professionnels :

– la TVA sera supprimée pour les clients qui ne la récupèrent pas,

– les frais d’appel seront supprimés

– les procédures informatisées (RPVA) seront fortement simplifiées et unifiées (TA,TGI, CA)

15 – Il sera établi une carte judiciaire indicative de la situation des barreaux (numerus optimus) afin que – eu égard au nombre d’affaires et au nombre d’avocats – les nouveaux avocats disposent d’informations suffisantes pour choisir le barreau où s’installer.

Enfin une réflexion sur l’Unification des juridictions pourra être entreprise.

Si la Justice devient insoupçonnable, rapide, de haut niveau juridique et moral, elle sera respectée. Les justiciables redeviendront des citoyens confiants et motivés. » (Lettre Patriote)

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Re: Justice Taubiresque & al

12 Juillet 2020, 16:31 Message

à Phénarète: ce "sang mêlé" est une mauvaise, et offensante, traduction de l'anglais half-blood, qui désigne un métis (du temps de Kipling, on disait "half-caste", en anglais). "Half-blood" passe encore dans le public anglophone ("half caste" serait quasi incompréhensible aux jeunes et le terme "caste" sujet à controverse). "Prince métis" aurait suffi amplement en français pour le titre de ce roman de J.K. Rowling , mais avec des traducteurs incultes ou plus précisément, déculturés, dans le milieu de l'édition, on a ça. Et le Garde des sceaux gobe et recrache, évidemment, sans aucun souci de la langue et de la connotation des termes.

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Re: Justice Taubiresque & al

22 Juillet 2020, 16:19 Message

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On va finir par regretter Taubira.
Sans compter Macron et sa définition stupéfiante des "incivilités".

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Re: Justice Taubiresque & al

22 Juillet 2020, 19:47 Message

On ne peut pas marquer son indignation, son écœurement et sa révolte à chaque sortie de ces minables mais ce Dupond Moretti m’apparaissait déjà détestable avant que d'être promu Garde des Sceaux, désormais il ne se sent plus. Il en rajoute, comme pour assurer ses nouveaux maîtres de sa docilité, de sa servilité.

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Re: Justice Taubiresque & al

22 Juillet 2020, 21:26 Message

Didier Bourjon a écrit:
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Quand vous le regardez comme Français, il devient français.

C'est de la magie noire ! De l'occultisme !

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Re: Justice Taubiresque & al

23 Juillet 2020, 13:49 Message

Ecoutes dans l’affaire Sarkozy : l’ex-patronne du PNF, Eliane Houlette, refuse de répondre aux questions de l’inspection de la justice (Le Monde)

« De mémoire d’inspecteur de la justice, on n’a pas souvenir d’un tel affront, un magistrat refusant d’être entendu par l’inspection générale de la justice. Eliane Houlette, l’ex-patronne du Parquet national financier (PNF), ne se rendra pas, comme l’a révélé Le Canard enchaîné mercredi 22 juillet, à sa convocation le 25 août dans le cadre de l’inspection ordonnée par l’ancienne garde des sceaux Nicole Belloubet, après les révélations sur l’enquête préliminaire sur une éventuelle taupe dans l’affaire Sarkozy-Bismuth-Azibert.

C’est dans le cadre de cette enquête, dont l’existence a été dévoilée par Le Point, que les fadettes (factures détaillées) de dizaines d’avocats et de magistrats ont été épluchées par la police à la demande du PNF. La procédure a duré près de cinq ans pour tenter de rechercher qui aurait informé l’avocat de Nicolas Sarkozy que son téléphone utilisé sous le pseudonyme de Paul Bismuth était sur écoute.

Dans un courrier adressé au patron de l’inspection et à Eric Dupond-Moretti, nouveau ministre de la justice, Mme Houlette justifie son refus d’être entendue dans une procédure dans laquelle elle voit une entreprise de déstabilisation de ce parquet créé en 2014 pour lutter contre la corruption et la grande délinquance financière.

"Il ne m’apparaît pas que les circonstances ou conditions de la réalisation de cette procédure [l’enquête préliminaire] puissent faire l’objet d’une analyse ou d’une appréciation de votre inspection dont la compétence ne s’étend pas à l’appréciation des actes juridictionnels", écrit la haute magistrate retraitée dans cette lettre que Le Monde a pu lire.

Et de poursuivre : "Dans un climat de dénigrement et de violences verbales proférées à l’encontre du PNF, je n’entends nullement participer à une inspection susceptible d’aboutir, d’une manière ou d’une autre, à la déstabilisation d’une institution républicaine qui a totalement rempli la mission que lui avait confiée le législateur." »

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Re: Justice Taubiresque & al

23 Juillet 2020, 20:36 Message

Dupond-Moretti a une, peut-être deux, générations de retard sur le réel.

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Re: Justice Taubiresque & al

29 Juillet 2020, 08:58 Message

Yanis El Habib, l’un des trois meurtriers présumés d’Adrien Perez, poignardé à mort il y a 2 ans, pourrait être libéré dans 2 jours

Le 31 juillet prochain, Yanis El Habib, l’un des trois meurtriers présumés d’Adrien Perez, pourrait être libéré et placé sous contrôle judiciaire. En effet, un juge des libertés et de la détention a décidé dans son ordonnance du 23 juillet de refuser la prolongation de la détention préventive de Yanis El Habib. Le procureur de Grenoble a fait immédiatement appel de cette décision.

Pour les parents d’Adrien Perez, la douleur est immense. Elle se double d’une incompréhension totale et d’une colère infinie. Ce n’est pas la première fois que Yanis El Habib faisait une demande de remise en liberté. A chaque fois, au regard du dossier de l’instruction accablant, elles lui avaient été refusées.

Patricia Perez s’indigne :

« Le juge des libertés a-t-il vraiment lu le dossier ? Nous, nous connaissons le dossier de notre fils de A à Z. Et, c’est clair, il y a une vidéo qui est claire ! On a ôté la vie à notre fils pour rien, d’un coup de couteau en plein cœur. Il avait la vie devant lui, il avait un travail, des amis qui l’aimaient. Nous, ses parents, on survit, on n’a plus goût à rien. »

Bruno Perez, le père d’Adrien, lui aussi, a du mal à contenir son chagrin et sa colère :

« Mercredi 29 juillet quand ils vont rendre leur décision, ce sera le jour du deuxième anniversaire de la mort de mon fils. Alors , imaginez ! S’il sort ? Depuis quatre jours, je ne mange plus, je ne dors plus, je ne pense qu’à çà ! Comment je peux imaginer que celui qui a levé les bras en l’air, en criant victoire, quand mon fils est tombé par terre, puisse voir le ciel bleu et arriver les mains dans les poches à son procès ? Une prison, c’est fait pour réfléchir à ses actes. il doit y rester. » (par Lettre Patriote)

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Re: Justice Taubiresque & al

30 Juillet 2020, 12:33 Message

L’essayiste d’extrême droite Alain Soral a été interpellé et placé en garde à vue mardi pour « provocation à commettre un crime ou un délit portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation », a-t-on appris ce mercredi de sources concordantes.

Quand on constate ce que sont les intentions et les actions de ceux qui détiennent en France le pouvoir, politique (présidentiel, gouvernemental et parlementaire), judiciaire et médiatique, la formule "crime ou délit portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ne manque pas de piquant.
Décidément, ce ne sont pas les cons qui se repèrent à ce qu'ils osent tout, mais plutôt les canailles. Bien, c'est égal, la formule est à retenir pour le jour où....

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Re: Justice Taubiresque & al

5 Août 2020, 16:57 Message

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Re: Justice Taubiresque & al

6 Août 2020, 09:26 Message

Attentat de Strasbourg en 2018 : un suspect remis en liberté sous bracelet électronique (Actu.fr)

« En effet, deux des hommes soupçonnés d’avoir fourni le revolver utilisé par Cherif Chekatt, l’auteur de l’attentat de Strasbourg, ont été remis en liberté sous contrôle judiciaire le 19 mars dernier. Le syndicat de police avait estimé que cette décision était liée à la crise sanitaire actuelle liée à la Covid-19. »

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Re: Justice Taubiresque & al

10 Août 2020, 19:05 Message

« Depuis janvier ­dernier, 233 maires ou adjoints ont été agressés physiquement, selon les chiffres du ministère de l’Intérieur que se sont procurés nos confrères du JDD. L’an passé, on en dénombrait 198 à la même époque. Les violences contre les élus municipaux sont donc en progression.

Philippe Bas, président (Les Répu­blicains) de la commission des lois du Sénat, a donc écrit jeudi au Premier ministre, Jean Castex, pour demander "un véritable plan gouvernemental pour la sécurité des maires". "Je dis au Premier ministre qu’il faut absolument mettre en place dans les préfectures une cellule qui apporterait conseils, accompagnement et soutien, y compris moral, aux maires et à leurs adjoints en cas d’agression", explique-t-il au JDD.

"Il faut que ça s’arrête", lance Chantal Gantch, maire de ­Savignac-de-Lisle (Gironde), 550 habitants. Elle en est à sa troisième plainte, pour des insultes et menaces proférées depuis plusieurs années par le même individu.

"Les gendarmes font leur travail, souligne-t-elle. Ils transmettent à la justice, mais il ne se passe rien derrière." » (par Lettre Patriote).

Il est bien gentil notre brave sénateur : il exige soudain "un véritable plan gouvernemental pour la sécurité des maires" ; et pour les citoyens ?

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Re: Justice Taubiresque & al

25 Août 2020, 08:34 Message

Jeune fille tondue : « Il va falloir attendre le jugement pour négocier un éloignement » (Bd Voltaire)

Derrière les rodomontades à répétition du sous-Sarko Darmanin, la réalité du lacis des règles et lois qui nous ont totalement désarmés et livrés à la barbarie, par pure idéologie, ce masque grotesque des intentions les plus noires et des décisions les plus machiavéliques.

Gérald Darmanin devient donc, à toute vitesse, "le symbole de l’impuissance étatique face à l’ensauvagement" (VA), et précipite encore un peu plus la catastrophe, en encourageant tous les sécessionnistes à s'enhardir toujours plus de par son impuissance flagrante, sa faiblesse insigne, l'hypocrisie et le mensonge qu'il incarne.

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Re: Justice Taubiresque & al

28 Août 2020, 08:51 Message

Christchurch : des proches des victimes crient “Allah Akbar” en plein tribunal

Une des mosquées ciblées par Brenton Tarrant était liée à Al-Qaïda.


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Re: Justice Taubiresque & al

28 Août 2020, 09:05 Message


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